Vue d'ensemble des documents fonciers
Cette rubrique s'applique uniquement à ArcEditor et ArcInfo.
Les documents fonciers sont composés de tous les documents, cartes et informations qui définissent les droits et intérêts sur la terre. Les documents fonciers peuvent être divisés en deux composants :
- un composant d'arpentage ou de levé cadastral, qui définit les limites divisant la terre (par exemple, un plan topographique),
- un composant de registre, qui décrit les droits de propriété correspondants, l'utilisation du sol, le zonage, etc. (par exemple, un titre de propriété).
Lors de l'arpentage de nouvelles parcelles ou le réarpentage de parcelles existantes, les géomètres doivent disposer d'informations sur les droits de propriété légaux sur la terre, les litiges ou conflits de propriété et les arpentages historiques. Il convient de maintenir les parcelles cadastrales avec à la fois leurs informations de source d'arpentage (plans) et les informations de registre correspondantes (propriétaires).
Réseau de limites
Une parcelle est définie par une série de lignes droites ou courbes connectées pour former un polygone. Chaque ligne représente une limite individuelle d'une parcelle et a des cotes dérivées de mesures effectuées par un géomètre sur le terrain. Dans un levé cadastral, les géomètres capturent ou enregistrent les parcelles en effectuant une série d'observations ou de mesures autour de la limite de parcelle. Les parcelles partagent des limites et des points d'angle communs qui forment un réseau de limites et de points.
Plans
Les géomètres préparent des documents légaux pour refléter les conclusions de leur travail de terrain. Aux Etats-Unis, ces documents sont appelés plans ou planches. Il existe différents types de plans d'arpentage selon le type d'arpentage qui est effectué, par exemple, plans de subdivision, plans de site et plans topographiques.
Les plans contiennent des descriptions légales des parcelles arpentées. Les descriptions légales communiquent des instructions sur la manière de localiser, sur le terrain, les angles physiques qui définissent les limites de parcelle. Une description légale décrit une parcelle de manière unique et claire. Il existe plusieurs types de descriptions légales, les deux types de descriptions légales les plus courants étant
- une description légale par référence à la surface, par exemple "Lot 3, Block 6 of the Hillside Subdivision in San Bernardino County",
- une description légale par description du périmètre, par exemple une description de bornes (relèvement et distances) et limites (monuments physiques) : "Commencing at the point of beginning then North 45° East 320.00 feet then Northwest 26 ° 200.00 feet".
Registre foncier
Un registre foncier stocke des documents fonciers qui décrivent les informations relatives aux aspects suivants des parcelles :
- propriété,
- intérêts et droits, par exemple droits d'exploitation minière,
- adresse de site, à la fois physique et postale,
- valeur ou évaluation fiscale,
- utilisation du sol et zonage.
Les enregistrements de propriété sont désignes sous le nom d'actes et contiennent les informations relatives à l'identité du propriétaire ainsi que ses droits sur la parcelle. Les enregistrements d'adresse stockent l'adresse de site de la parcelle et comprennent les informations relatives aux structures ou améliorations sur la parcelle. Les enregistrements de valeur et d'évaluation/estimation fiscales contiennent les informations à propos de l'estimation de la valeur foncière. L'estimation comprend également la valeur des bâtiments ou améliorations sur la parcelle. Les enregistrements d'utilisation du sol et de zonage décrivent les affectations possibles de la parcelle, comme l'utilisation à des fins commerciales ou résidentielles.
Cadastres basés sur coordonnées
Traditionnellement, les géomètres enregistraient les limites de parcelles en utilisant des relèvements et des cotes de distance. Avec l'avènement de la technologie GPS acronyme de Global Positioning System (Système de positionnement par satellite), il est devenu considérablement plus facile d'utiliser des coordonnées pour définir l'emplacement de parcelles. Les coordonnées précises donnent l'estimation la plus proche du véritable emplacement d'un point au sol et comportent également des informations d'erreur indiquant la fiabilité des coordonnées. Dans un cadastre basé sur coordonnées, les limites de parcelle sont définies par les coordonnées à chaque angle de parcelle en plus, ou au lieu, des relèvements et des distances.
Les méthodes d'arpentage traditionnelles utilisées pour replacer les angles de limites de propriété peuvent être interprétées de différentes façons. Lorsque des géomètres différents utilisent des données différentes pour rétablir l'emplacement d'une limite, des litiges peuvent survenir sur les emplacements de limites. Une coordonnée fournit un enregistrement unique et non équivoque d'un point et peut être rétablie rapidement et précisément à l'aide du GPS. Pour bénéficier au maximum de l'utilisation de coordonnées, le cadastre doit comprendre un système qui fournit une mesure de la fiabilité et de la précision des coordonnées dans un réseau de limites de parcelle. Plus les coordonnées sont précises et fiables, plus il faut leur donner de poids et d'influence pour déterminer l'emplacement des limites dans le réseau.